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Identification du propriétaire du site web

 

  1. A) Versión para la web corporativa


Le propriétaire du site web est GRUPO AC MARCA, S.L., titulaire du N.I.F. B-61.711.503. Son siège social se trouve au 293-297, av. Carrilet, 08907 L’Hospitalet de Llobregat (province de Barcelone), Espagne. C’est la société mère de la holding AC Marca.

 

  1. B) Versión para filiales


Le propriétaire du site web est AC MARCA HOME CARE, S.A. (entreprise faisant partie de la holding AC Marca), titulaire du N.I.F. A-08.053.423, dont le siège social se trouve au 293-297, av. Carrilet, 08907 L’Hospitalet de Llobregat (province de Barcelone), Espagne.

 

Propriété intellectuelle et industrielle

 

Le design, les logos, les marques et autres signes distinctifs qui figurent sur le site web appartiennent exclusivement à AC Marca et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle pertinents.

Les liens vers des sites web de tiers

 

Le site web d’AC Marca peut contenir des liens vers des sites web de tiers. AC Marca décline toute responsabilité quant au contenu de ces derniers. Par conséquent, tout risque découlant de leur utilisation sera de la seule responsabilité de l’utilisateur.

De même, AC Marca ne saurait être tenu responsable de la légalité des sites web de tiers à partir desquels le présent site web est accessible.

Responsabilité des contenus

 

En sa qualité de propriétaire du présent site web, AC Marca se réserve le droit d’y effectuer, sans préavis, des changements servant à actualiser son information et, à cette fin, d’ajouter, de modifier, de corriger ou d’éliminer les contenus publiés ou leur présentation.

AC Marca ne saurait être tenu responsable de l’utilisation que des tiers font de l’information publiée sur le présent site web, pas plus que des dommages ou des pertes subis par un utilisateur en relation avec l’information contenue sur le présent site web.

Reproduction des contenus

 

La reproduction totale ou partielle des contenus publiés sur le présent site est interdite.

 

Droit applicable

 

En cas de différend ou de divergence d’interprétation des dispositions figurant dans le présent avis juridique et pour toute autre question liée aux services du présent site, le droit applicable est le droit espagnol.

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